Conditions générales de ventes v1.0

1Acceptation des conditions

Shmuel Haggaï respecte les règles des chartes de qualité de thérapeute

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur le site www.tomatis.israel.com.

Toute passation de commande vaut acceptation des présentes conditions générales sans aucune réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre tomatis israel et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. ShmuelHaggai se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment.

Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

2conditions générales s'appliquent aux

Les présentes conditions générales s'appliquent aux commandes des soins mis en vente sur le site de www.tomatis-israel.com

Les soins mis en vente sur www.tomatis-israel.com sont présentés et détaillés de sorte que tout consommateur soit en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des migrations qu'il souhaiterait réaliser (article L 111-1 du Code de la consommation).

3Les commandes enregistrer

Les commandes enregistrer sont considérés comme existant à titre de preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. www.tomatis.israel.com confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiquée.

Shmuel Haggaï se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

4Livraison de l'oreille éléctronique à domicile

La 1er livraison sera effectuéeau domicile du patient.

Elle sera effectuée directement par Shmuel Haggaï dans tous Israel, la prise en mains sera faite est une explication détailler sera faite, veuillez prévoir 1h30 pour recevoir cette formation.

5Probléme technique sur notre matériels

Le client dispose d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles remarque relatif a un problème serait constaté.

Il suffira de nous en informer pour que nous vous assitonts par téléphone, sur les branchement ou sur la bonne marche du matériels.

En cas de défectuosité du matériel preter pour éffectuer la thérapie, nous remplaceron le matériel dans les plus pref delais

6Utilisation de la machine par le patient

Le patient s'engage à utilisé la machine un minimum de cinq fois par semaine

Une date de début est ficé est une date butoir généralement supérieur au temps necaissaire

7Rétractation

Le client dispose de 14 jours avant le début de la thérapie pour se rétracter.

En cas de demande de demande de remboursement, un calcul sera établie sous la forme suivante à savoir que les montant des bilans d'écoutes seront au préalable retrancher de ce calcul.

Puis le montant de la thérapie sera diviser par vingt jour et multiplier par le nombre de jour d'utilisation du matériel, du fait que nous ne pouvont savoir quant la thérapie à été suspendu ces le jour de l'appel du patient qui fait fois

8Le prix

Le prix correspond au montant des bilan plus le montant horaire multiplier par 30 hours au quelle il faut rajouter le prix du premier bilan puis celui du second.

9Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par www.tomatis-israel.com.

10Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. Shmuel Haggai ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature. Il ne saurait être mis en cause pour qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises.

Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose :

- que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur

- que les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer sa situation.

En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, les litiges seront portés devant les tribunaux compétents.

11Garanti

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction (Art. 1625 et suivants du Code civil). mais du fait qu'il s'agit de soin cette régle ne s'applique pas

Les garanties ne couvrent pas les défauts et leurs conséquences:

Shmuel Haggaï, 3 rue Remez, Netanya, Israel

12Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire. Ces informations sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures etc...

Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

Conformément à la loi 'Informatique et Libertés', le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent et qu'il peut exercer auprès de MYBANKINISRAEL.

Shmuel Haggaï 01 01 2018